Mentions LégalesDOCTEUR AUDREY COLLIGNON

1. Éditeur du site

Le présent site web, accessible à l’URL www.chirurgien-dentiste-collignon.fr, est édité par :

Raison sociale : DOCTEUR AUDREY COLLIGNON
Forme juridique : Société d’exercice libéral à responsabilité limitée
APE : Pratique dentaire
Enregistrée au répertoire partagé des professionnels de santé (RPPS) sous le numéro 10101041415
Capital social : 1200,00 €
Siège social : 5 rue du séquoia. 78870 Bailly
Numéro d’immatriculation : 89842469200017
Numéro de TVA intracommunautaire : FR78898424692
Email : contact@chirurgien-dentiste-collignon.fr
Téléphone : 01 34 62 62 26
Responsable de la publication : Dr COLLIGNON Audrey

2. Hébergement du site

Le site est hébergé par :

Nom de l’hébergeur : OVH SAS
Adresse : 2 Rue Kellermann, 59100 ROUBAI

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments graphiques, textuels et informatiques du site, y compris son design, sa structure et ses contenus, est protégé par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle et reste la propriété exclusive du DOCTEUR AUDREY COLLIGNON. Toute reproduction, diffusion, modification ou utilisation, même partielle, sans l’autorisation expresse de l’éditeur est strictement interdite et constitue une contrefaçon.

4. Protection des données personnelles

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5. Responsabilité

L’éditeur du site s’efforce d’assurer l’exactitude des informations publiées sur le site, mais ne peut être tenu responsable des erreurs, omissions ou d’un éventuel dysfonctionnement du site. L’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa seule responsabilité.

6. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux du siège social de l’éditeur.

7. Liens hypertextes

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8. Description des services fournis

Le site a pour objet de présenter les services du DOCTEUR AUDREY COLLIGNON et de fournir des informations générales sur son activité. Les informations indiquées sont données à titre indicatif et peuvent être mises à jour à tout moment.

9. Sécurité des données

Le DOCTEUR AUDREY COLLIGNON met en place des mesures techniques et organisationnelles pour assurer la protection des données personnelles contre tout accès non autorisé, modification, divulgation ou destruction.